Informations Légales
Mentions Légales
Version du 20 octobre 2026
1. Éditeur du site
- ROSE – Entreprise individuelle
- Entrepreneure individuelle : Floriane WURTZ
- Adresse : 51 Avenue de l'Argoët, 56250 Elven, France
- SIREN : 984 584 409
- SIRET : 984 584 409 00028
- Immatriculation : RCS Vannes 984 584 409
- Téléphone : 07 49 41 89 13
- E-mail : serviceclient@moderose.fr
- TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
- Directrice de la publication : Floriane WURTZ.
2. Site et nom de domaine
Le site est exploité sous l'identité de marque ROSE et est accessible sous le nom de domaine moderose.fr.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Prestataire : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
- Adresse : 61 Lordou Vironos str., 6023 Larnaca, Chypre
4. Activité
Le site ROSE est un site de commerce électronique permettant notamment la présentation et la vente en ligne de vêtements, bijoux, accessoires, senteurs et autres produits commercialisés par ROSE. Les conditions applicables aux commandes et aux ventes sont précisées dans les Conditions générales de vente.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les éléments du site dont ROSE détient les droits, notamment son identité visuelle, ses textes originaux, éléments graphiques, logos, créations et contenus, sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation non autorisée de ces éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur.
Les photographies, marques, créations et contenus appartenant à des tiers demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés conformément aux droits et autorisations applicables.
6. Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles ainsi que les droits des personnes concernées sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.
7. Cookies et traceurs
Les informations relatives à l'utilisation de cookies et autres traceurs, à leurs finalités et aux modalités de gestion du consentement sont présentées dans la Politique de cookies et, lorsque cela est requis, dans l'outil de gestion du consentement accessible depuis le site.
8. Responsabilité
ROSE s'efforce de fournir des informations exactes et à jour. Des erreurs, omissions ou interruptions temporaires peuvent néanmoins survenir. Les informations contractuelles relatives aux produits, prix, disponibilités, commandes, livraisons, retours et garanties sont précisées sur les pages concernées et dans les Conditions générales de vente.
9. Contact
- ROSE
- 51 Avenue de l'Argoët, 56250 Elven – France
- E-mail : serviceclient@moderose.fr
- Téléphone : 07 49 41 89 13
10. Mise à jour
Les présentes mentions légales peuvent être modifiées afin de tenir compte des évolutions du site, de l'activité, des prestataires ou de la réglementation applicable. La version publiée en ligne est celle applicable au moment de sa consultation.